Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATAMODUL
FORTECHNOLOGY, Société anonyme constituée selon les lois de la Suisse

Numéro de dépôt :
1395098
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1997

Présentation de la marque DATAMODUL

Déposée le 20 février 1987 par la Société Anonyme (SA) FORTECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATAMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORTECHNOLOGY domicilié(e) 1, rue Robert de Traz, 1211 GENEVE 12 (Suisse). - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT & BAUDIN. - France.

La marque DATAMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAMODUL est expirée depuis le 20 février 1997.

FORTECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : DATACLUB


FORTECHNOLOGY, Société anonyme constituée selon les lois de la Suisse - 1, rue Robert de Traz, 1211 GENEVE 12 (Suisse). - Suisse


Cabinet PETIT & BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Tous appareils d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction du son ou des images;appareils et machines relatifs à l'audiovisuel;tous supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images tels que cartes, bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles et films;matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;ordinateurs périphériques ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et pièces détachées;supports d'informations impressionnées ou non;programmes d'ordinateurs;logiciels sur tous supports matériels;duplication de programmes et équipements périphériques de systèmes de traitement de données;appareils et systèmes de mémoires de données et d'informations;appareils de saisie et de traitement de données et machines pour la programmation.Services de conseils dans le domaine de l'informatique, de la télématique et de l'audiovisuel.Tous services de communications et notamment agences de presse et d'informations, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques;expédition, transmission de dépêches et messages, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées;telex, télégrammes, télescriptions;tous services destinés à l'information du public;services de communications sur réseau informatique en général;tous services de communications dans le domaine audiovisuel et vidéo.Education et divertissement et plus particulièrement services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons ou des images;services de saisie et de traitement de données.Services divers en général et notamment services d'informations par réseau télématique;banques de données télématiques;constitution et réalisation de banques de données;services de télématique;diffusion de services télématiques; programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.